Politique de confidentialité

1.Qui est responsable

Le responsable du traitement décrit ici est :

skycraft GmbH
Leibnizstraße 5
01187 Dresden
Allemagne

Gérant : Dr. David Urbansky. Pour toute question sur la protection des données, écris à [email protected].

2.Ce site web

Hébergement

simmerset.com fonctionne sur Cloudflare Pages, un service de Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Pour transmettre une page, Cloudflare traite ton adresse IP, la page demandée, l'heure, l'agent utilisateur de ton navigateur et la page d'où tu viens, et utilise ces données pour protéger le site contre les attaques. Cloudflare agit pour nous en tant que sous-traitant, dans le cadre d'un accord de traitement des données. La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD : notre intérêt légitime à disposer d'un site web sûr qui se charge rapidement.

Plausible Analytics

Nous comptons les visites avec Plausible Analytics, un service de Plausible Insights OÜ, Tartu, Estonie. Plausible ne dépose aucun cookie, n'enregistre rien sur ton appareil et ne crée aucun profil de toi. Pour chaque page vue, il enregistre l'adresse de la page, le site d'où tu viens, ton navigateur, ton système d'exploitation et ton type d'appareil, ainsi que le pays, la région et la ville qu'il déduit de ton adresse IP.

Pour compter les visiteurs uniques par jour, Plausible calcule une empreinte (hash) à partir de ton adresse IP, de l'agent utilisateur de ton navigateur, du domaine du site et d'une valeur aléatoire qui change toutes les 24 heures, puis est supprimée. Plausible n'enregistre jamais ton adresse IP ni ton agent utilisateur : ni Plausible ni nous ne pouvons donc te reconnaître plus tard ou sur d'autres sites.

Sur ce site, nous comptons aussi les clics sur les boutons qui ouvrent l'application, avec la position du bouton sur la page et le lien qu'il ouvre. Ces événements ne contiennent aucune information sur toi. Dans l'application, Plausible compte de la même façon quelques étapes, comme une semaine planifiée ou un abonnement souscrit, avec des chiffres comme le nombre de dîners planifiés ou le choix d'une facturation mensuelle ou annuelle. L'application indique à Plausible quel type d'écran a été ouvert (par exemple une page de recette), jamais l'adresse d'une recette, d'une liste ou d'une invitation précise.

Plausible conserve les données dans l'UE, sur des serveurs de Hetzner à Falkenstein, en Allemagne, et utilise Bunny, un réseau européen basé en Slovénie, pour fournir son service et le protéger contre les attaques. Nous utilisons Plausible dans le cadre d'un accord de traitement des données. La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD : notre intérêt légitime est de comprendre comment les gens trouvent et utilisent Simmerset sans suivre personne. Plausible n'enregistre ni ne lit aucune information sur ton appareil, il n'a donc pas besoin de consentement au titre de l'article 25 de la loi allemande sur la protection des données dans les télécommunications et les services numériques (TDDDG). Tu peux t'y opposer à tout moment (voir tes droits), et un bloqueur de contenu bloque aussi le script de Plausible.

Balises de campagne dans les liens

Si tu arrives par un lien avec des balises de campagne (paramètres utm), par exemple depuis l'une de nos annonces, le site ajoute ces balises aux liens de la page, y compris aux liens vers l'application, pour que nous puissions voir quelle campagne est à l'origine de ta visite. Rien n'est enregistré sur ton appareil pour cela, et nous ignorons les identifiants de clic comme gclid. Nous n'utilisons aucun pixel publicitaire.

Suivi des erreurs avec Sentry

Pour trouver et corriger les erreurs sur ce site, dans l'application et dans notre API, nous utilisons Sentry, un service de Functional Software, Inc., 45 Fremont Street, 8th Floor, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Nous ne disons jamais à Sentry qui tu es : nous ne lui transmettons ni nom, ni adresse e-mail, ni numéro de compte.

Chaque page de ce site charge le script de Sentry depuis les serveurs de Sentry. Si la page rencontre une erreur, ton navigateur envoie à Sentry un rapport d'erreur : le message d'erreur, l'endroit de notre code où elle s'est produite, ton navigateur et ton système d'exploitation, l'adresse de la page sans aucun paramètre, et l'heure.

L'application envoie le même type de rapport d'erreur et mesure le temps de chargement d'un écran sur cinq. Elle indique à Sentry quel type d'écran était ouvert (par exemple une page de recette), jamais l'adresse d'une recette, d'une liste ou d'une invitation précise.

L'application garde aussi un enregistrement des 60 dernières secondes à l'écran dans la mémoire de ton navigateur. Elle n'envoie cet enregistrement à Sentry, sous forme de replay, que si une erreur se produit, puis continue d'enregistrer jusqu'à la fin de la visite : après 15 minutes sans activité, ou au plus tard après 60 minutes. Le replay montre à quoi ressemblaient les écrans et où tu as touché ou fait défiler la page. Tous les textes et tout ce que tu saisis y sont masqués, si bien que personne ne peut lire tes semaines planifiées, tes listes, tes allergies ou tes régimes. Les photos sont masquées elles aussi, et le replay n'enregistre pas d'où elles viennent.

Notre API signale ses propres erreurs à Sentry : l'erreur, le type de requête qui a échoué (par exemple le chargement d'une semaine), l'heure et un numéro de référence de la requête. Pour une requête sur cinq, elle enregistre aussi sa durée. Elle n'envoie jamais le contenu de tes requêtes, ton adresse e-mail ni tes jetons de connexion.

Sentry voit ton adresse IP quand ton navigateur charge son script ou lui envoie un rapport, comme tout serveur. Nous avons configuré Sentry pour qu'il n'enregistre pas les adresses IP, mais il peut encore utiliser la tienne pour en déduire une localisation approximative, comme le pays, avant de la supprimer.

Sentry conserve les rapports dans l'UE, à Francfort, en Allemagne, et les supprime au bout de 30 jours. En tant qu'entreprise américaine, Sentry peut toutefois y accéder depuis les États-Unis, par exemple quand nous demandons de l'aide à son support. La section 12 explique comment ces transferts sont protégés.

Nous utilisons Sentry dans le cadre d'un accord de traitement des données. La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD : notre intérêt légitime à disposer d'un site web et d'une application qui fonctionnent et restent sûrs. Sentry ne dépose aucun cookie et n'enregistre ni ne lit aucune information sur ton appareil, il n'a donc pas besoin de consentement au titre de l'article 25 de la TDDDG. Tu peux t'y opposer à tout moment (voir tes droits), et un bloqueur de contenu bloque aussi les rapports.

Assistant de chat

Le bouton de chat en bas à droite de chaque page ouvre notre assistant IA. Cet assistant est Yoonoo, un service de chat de skycraft GmbH, la société qui exploite Simmerset, et il fonctionne sur nos serveurs chez Hetzner en Allemagne. Chaque page charge le script et l'image du chat depuis yoonoo.ai via Cloudflare, qui voit ton adresse IP comme décrit plus haut à la rubrique Hébergement. Ce que tu écris ne parvient à l'assistant que lorsque tu envoies un message.

Quand tu envoies un message, Yoonoo transmet la conversation, avec les passages de ce site qui correspondent à ta question, à OpenAI Ireland Limited, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117-126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande, qui rédige la réponse. Yoonoo utilise aussi OpenAI pour évaluer l'utilité de chaque conversation et pour nous résumer les conversations de la semaine. OpenAI agit pour notre compte en tant que sous-traitant, dans le cadre de son accord de traitement des données. Il conserve les messages jusqu'à 30 jours pour fournir le service et détecter les abus, ne les utilise pas pour entraîner ses modèles et peut les traiter aux États-Unis ; la section 12 explique comment ces transferts sont protégés.

Nous conservons chaque conversation (tes messages, les réponses et leur heure d'envoi) pendant 90 jours, pour voir quelles questions sont posées et améliorer l'assistant et ce site, puis nous la supprimons. Nous n'enregistrons avec elle aucune adresse IP, aucun nom ni aucune adresse de page. Le chat ne dépose aucun cookie et n'enregistre rien sur ton appareil. Les réponses sont écrites par une IA et peuvent être fausses ; ce qui compte, c'est ce que dit ce site. Merci de ne saisir dans le chat aucune donnée de santé, aucun mot de passe ni aucune information de paiement.

La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD : notre intérêt légitime à répondre aux questions sur Simmerset. Le chat n'enregistre ni ne lit aucune information sur ton appareil, il n'a donc pas besoin de consentement au titre de l'article 25 de la TDDDG. Tu peux t'y opposer à tout moment (voir tes droits), et un bloqueur de contenu bloque aussi le chat.

3.L'ancienne liste d'attente

Avant l'ouverture de Simmerset, on pouvait laisser son adresse e-mail sur une liste d'attente. Nous avons supprimé ces adresses et les informations enregistrées avec elles sans les utiliser, et leurs copies dans nos sauvegardes nocturnes disparaissent au bout de 14 jours. La base juridique de leur conservation était le consentement donné lors de l'inscription, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD. Nous ne collectons plus d'adresses de cette façon.

4.Ton compte

Les comptes et la connexion sont gérés par Clerk, Inc., 660 King Street, Unit 345, San Francisco, CA 94107, États-Unis, en tant que sous-traitant. Clerk enregistre ton adresse e-mail, t'envoie les codes de connexion par e-mail et gère ta session. Pour protéger les comptes contre les abus, il traite aussi ton adresse IP et des informations sur ton appareil. Si tu te connectes avec Google, là où cette option est proposée, Google transmet ton nom, ton adresse e-mail et ta photo de profil à Clerk.

Dans notre propre base de données, nous conservons l'adresse e-mail et le nom que Clerk nous transmet, ta langue et la date de ta dernière utilisation de l'application.

La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD, car nous avons besoin d'un compte pour te fournir Simmerset.

5.Ton foyer et tes plans

Pour planifier les dîners, nous enregistrons ce que tu saisis dans l'application :

• ton foyer, ses membres et leurs rôles, ainsi que les personnes sans compte que tu ajoutes (par exemple un enfant), avec leur nom et la taille de leurs portions
• le nombre de portions, le nombre de dîners par semaine, les jours où tu cuisines, le temps disponible par soir et l'équipement de cuisine
• les allergies, les régimes et les aversions, pour le foyer et pour chaque personne
• les semaines planifiées, les listes de courses et ce que tu y coches, ainsi que les favoris
• les dîners que tu marques comme cuisinés, tes évaluations de recettes et tes commentaires facultatifs
• les recettes que tu ajoutes ou importes, et les signalements de problèmes sur des recettes, avec une remarque facultative

Tous les membres d'un foyer voient la semaine, la liste, les favoris, les allergies, les régimes et les aversions du foyer. Tu invites des personnes avec un lien que tu partages toi-même. Nous n'envoyons aucun e-mail d'invitation et ne conservons qu'une empreinte (hash) du lien.

Quand tu importes une recette depuis une page web, notre serveur récupère cette page une fois et enregistre le lien, le nom du site, l'heure de la récupération et la recette trouvée.

Quand tu essaies Simmerset sans compte, tes réponses, y compris les allergies, sont envoyées à notre serveur pour préparer l'aperçu. Le serveur ne les enregistre pas. Ton navigateur les conserve jusqu'à 7 jours, pour que tu puisses reprendre là où tu en étais.

La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD, car nous avons besoin de ces données pour fournir Simmerset. Pour les allergies et les autres données de santé, voir la section suivante. Si tu saisis des informations sur d'autres personnes, par exemple les allergies de ton enfant, assure-toi que tu as le droit de nous les communiquer.

6.Allergies, régimes et autres données de santé

Les allergies et les intolérances sont des données concernant ta santé, tout comme les régimes que tu suis pour des raisons médicales et les objectifs nutritionnels, comme une limite de sel. Le RGPD accorde à ces données une protection particulière (article 9 du RGPD). Nous ne les traitons qu'avec ton consentement explicite, sur le fondement de l'article 9, paragraphe 2, point a), et de l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD. L'application te le demande avant de les enregistrer.

Nous utilisons ces données uniquement pour choisir des recettes pour ton foyer et pour t'afficher tes objectifs, jamais à des fins publicitaires, et nous ne les communiquons pas à des annonceurs. Tous les membres de ton foyer les voient.

Tu peux retirer ton consentement à tout moment, avec effet pour l'avenir. Supprime les allergies, les régimes et les objectifs dans l'écran Préférences, ou supprime ton compte. Nous supprimons alors ces données, et Simmerset ne peut plus écarter ces aliments de tes plans. Le retrait du consentement ne rend pas illicite le traitement effectué jusque-là.

7.Paiements

La formule Plus est facturée via Stripe. Pour les clients de l'Espace économique européen, la société Stripe responsable est Stripe Payments Europe, Limited, Dublin, Irlande.

Sur la page de paiement de Stripe, tu saisis tes informations de paiement et ton adresse de facturation. Stripe les utilise pour encaisser le paiement, calculer les taxes (Stripe Tax) et prévenir la fraude. Ton numéro de carte va à Stripe et ne nous parvient jamais.

Nous transmettons à Stripe ton adresse e-mail, ta langue et des numéros de référence internes de ton foyer. Stripe nous indique si ton abonnement est actif et nous envoie les informations de facturation que tu lui as données, comme ton nom, ton adresse e-mail et ton adresse de facturation, mais jamais ton numéro de carte complet.

Pour le paiement lui-même, Stripe agit pour nous en tant que sous-traitant. Lorsque la loi l'exige, par exemple pour prévenir la fraude et le blanchiment d'argent, Stripe agit en tant que responsable du traitement à part entière. La politique de confidentialité de Stripe se trouve sur stripe.com/privacy.

La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD pour le paiement, et l'article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD pour les documents que le droit fiscal et le droit commercial nous obligent à conserver.

8.Où tes données sont stockées

Cloudflare Pages fournit l'application sur app.simmerset.com. Notre API et notre base de données tournent sur notre propre serveur, loué auprès de Hetzner Online GmbH, Gunzenhausen, Allemagne, dans un centre de données situé à Falkenstein, en Allemagne. Les requêtes vers l'API passent par le réseau de Cloudflare, qui chiffre la connexion et protège le serveur contre les attaques. Cloudflare voit donc ton adresse IP et tes requêtes.

Les images des recettes sont chargées depuis img.spoonacular.com, le serveur d'images de la base de données de recettes Spoonacular, que nous exploitons aussi. Cloudflare les distribue également.

Notre serveur tient des journaux d'accès avec l'heure, l'adresse demandée et des détails techniques de chaque requête. Nous les conservons 14 jours. Nous sauvegardons la base de données chaque nuit et conservons chaque sauvegarde 14 jours.

L'application et notre API signalent aussi leurs erreurs à Sentry, comme le décrit la section 2.

La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD : notre intérêt légitime à exploiter Simmerset de façon sécurisée et à le rétablir après une panne.

9.Stockage sur ton appareil

Le site web ne dépose aucun cookie et n'enregistre rien sur ton appareil.

L'application enregistre sur ton appareil ce dont elle a besoin pour fonctionner. L'article 25, paragraphe 2, point 2, de la TDDDG le permet sans consentement :

• les cookies de connexion de Clerk, qui maintiennent ta session ouverte
• ta langue, l'affichage clair ou sombre, le foyer sélectionné et ta progression dans la recette que tu cuisines
• un numéro d'appareil aléatoire qui empêche qu'une modification soit enregistrée deux fois
• une copie de la semaine en cours, de la liste de courses et des recettes planifiées, pour que tu puisses les consulter hors ligne
• tes réponses pendant que tu essaies Simmerset sans compte, jusqu'à 7 jours
• pendant le paiement, la référence de Stripe pour ce paiement

10.Export et suppression

Dans l'écran Compte de l'application, tu peux télécharger tes données sous forme de fichier JSON : ton profil, ton foyer avec ses membres et ses préférences, les allergies et les régimes, les semaines, les listes, tes propres recettes, les favoris, ainsi que ton historique de cuisine et tes évaluations. Le fichier contient aussi ce que les autres membres ont saisi pour le foyer. Le lien de téléchargement fonctionne pendant 72 heures, puis le fichier est supprimé.

Tu peux aussi supprimer ton compte dans l'écran Compte. Pour ta protection, ta dernière connexion doit dater de moins de 10 minutes. La suppression s'effectue en arrière-plan et prend quelques minutes. Elle efface tes données, ton accès de connexion chez Clerk et tout export enregistré, et elle résilie une formule Plus en cours à la fin de la période que tu as payée. Si tu es propriétaire d'un foyer qui compte d'autres membres, tu dois d'abord le confier à l'un d'eux ou le supprimer. Ce que tu as ajouté à un foyer qui continue d'exister reste dans ce foyer.

Tu peux également demander la suppression de ton compte Simmerset par e-mail : écris à [email protected] depuis l'adresse avec laquelle tu te connectes, et nous le supprimerons comme décrit ci-dessus.

Nous ne conservons que ce que la loi exige : les documents de facturation, jusqu'à 10 ans en vertu du droit fiscal et du droit commercial allemands, et la trace de tes consentements à titre de preuve. Nous conservons aussi un marqueur avec un numéro interne, sans ton adresse e-mail, pour qu'un message tardif de Stripe ou de Clerk ne puisse pas recréer le compte supprimé. Stripe conserve ses propres dossiers de paiement selon les obligations qui s'appliquent à lui.

11.Durée de conservation

• Données du compte et du foyer : jusqu'à ce que tu les supprimes ou que tu supprimes ton compte.
• Exports de données : 72 heures.
• Journaux du serveur : 14 jours.
• Sauvegardes : 14 jours.
• Documents de facturation : jusqu'à 10 ans, comme l'exigent le droit fiscal et le droit commercial allemands.
• Statistiques Plausible : elles ne contiennent aucune donnée personnelle et restent disponibles tant que nous utilisons Plausible.
• Rapports Sentry : 30 jours, temps de chargement et replays compris.
• Conversations du chat : 90 jours.

12.Prestataires et transferts hors de l'UE

Ces prestataires traitent des données personnelles pour notre compte, chacun dans le cadre d'un accord de traitement des données :

• Cloudflare, Inc., États-Unis : hébergement du site web et de l'application, distribution et protection de l'API et des images des recettes.
• Clerk, Inc., États-Unis : comptes et connexion, y compris les e-mails de connexion.
• Stripe Payments Europe, Limited, Irlande : paiements et calcul des taxes. Stripe est aussi responsable du traitement à part entière lorsque la loi l'exige.
• Hetzner Online GmbH, Allemagne : les serveurs de notre API, de notre base de données et de l'assistant de chat.
• Plausible Insights OÜ, Estonie : statistiques de visite sans données personnelles.
• Functional Software, Inc. (Sentry), États-Unis : rapports d'erreur pour le site web, l'application et l'API, et temps de chargement pour l'application et l'API, le tout stocké à Francfort, en Allemagne.
• OpenAI Ireland Limited, Irlande : réponses, évaluations et résumés hebdomadaires pour l'assistant de chat de ce site.

Cloudflare, Clerk et Stripe (par l'intermédiaire de Stripe, Inc.) traitent aussi des données aux États-Unis. Sentry conserve nos rapports à Francfort, mais peut y accéder depuis les États-Unis, par exemple pour le support. Par une décision d'adéquation, la Commission européenne a constaté que les entreprises certifiées au titre de l'EU-U.S. Data Privacy Framework assurent un niveau de protection des données adéquat (article 45 du RGPD), et Cloudflare, Clerk, Stripe et Sentry sont certifiées. Nos contrats avec elles comprennent aussi les clauses contractuelles types de l'UE, au sens de l'article 46, paragraphe 2, point c), du RGPD. OpenAI peut aussi traiter les messages du chat aux États-Unis, sur la base des clauses contractuelles types de l'UE prévues dans son accord de traitement des données.

13.Tes droits

Tu as le droit :

• de savoir quelles données nous détenons sur toi (article 15 du RGPD)
• de faire rectifier des données inexactes (article 16 du RGPD)
• de faire effacer tes données (article 17 du RGPD)
• d'obtenir la limitation du traitement (article 18 du RGPD)
• de recevoir tes données dans un format courant et lisible par machine (article 20 du RGPD)
• de retirer un consentement à tout moment, avec effet pour l'avenir (article 7, paragraphe 3, du RGPD)

Droit d'opposition

Lorsque nous traitons des données sur la base d'un intérêt légitime, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, tu peux t'y opposer à tout moment pour des raisons tenant à ta situation particulière (article 21 du RGPD). Nous cessons alors le traitement, sauf si nous pouvons démontrer des motifs légitimes et impérieux qui prévalent sur tes intérêts, ou si les données nous sont nécessaires pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.

Comment exercer tes droits

Écris à [email protected]. Tu peux faire une grande partie toi-même dans l'application : modifier ou supprimer tes informations dans l'écran Préférences, et télécharger tes données ou supprimer ton compte dans l'écran Compte.

Tu peux aussi introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle de la protection des données (article 77 du RGPD), en particulier dans le pays de l'UE où tu vis ou travailles. L'autorité compétente pour nous est :

Sächsische Datenschutz- und Transparenzbeauftragte
Maternistraße 17
01067 Dresden
Allemagne

Site web : www.datenschutz.sachsen.de

14.Les applications Android et iOS

Cette politique couvre aussi les applications Simmerset pour Android et pour iOS (iPhone et iPad). Les deux applications donnent accès au même service que le site app.simmerset.com : tout ce que dit cette politique s'y applique donc également.

Google distribue l'application Android via Google Play. Quand tu la télécharges ou la mets à jour, Google traite tes données selon sa propre politique de confidentialité, en tant que responsable du traitement à part entière et non en tant que sous-traitant pour notre compte. Google nous fournit des statistiques et des rapports de plantage qui ne permettent pas de t'identifier, comme le nombre d'installations par pays.

Apple distribue l'application iOS via l'App Store. Quand tu la télécharges ou la mets à jour, Apple traite tes données selon sa propre politique de confidentialité, en tant que responsable du traitement à part entière et non en tant que sous-traitant pour notre compte. Apple nous fournit des statistiques et des rapports de plantage qui ne permettent pas de t'identifier, comme le nombre de téléchargements par pays. Les rapports de plantage et les statistiques sur l'utilisation de l'application proviennent uniquement des personnes qui ont accepté de partager leurs données d'analyse avec les développeurs d'applications.

Si tu laisses un avis sur l'une des applications, sur Google Play ou dans l'App Store, nous voyons ton avis et le nom affiché à côté, et nous pouvons y répondre. La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD : notre intérêt légitime à répondre aux retours sur Simmerset.

Tu ne peux rien acheter dans les applications. Tu te connectes avec ton adresse e-mail et un code ; les applications ne proposent la connexion ni avec Google ni avec Apple.

Les applications ajoutent leur plateforme ("android" ou "ios") à ce qu'elles envoient à Plausible, et la plateforme ainsi que leur numéro de version à leurs rapports d'erreur pour Sentry, afin que nous puissions distinguer les applications du site web. Ces indications ne permettent pas de t'identifier.

15.Autres points

Rien ne t'oblige à nous fournir des données. Sans adresse e-mail, en revanche, nous ne pouvons pas créer de compte, et sans informations de paiement, tu ne peux pas acheter la formule Plus. Les allergies et les régimes sont facultatifs, mais sans eux, Simmerset ne peut pas écarter ces aliments de tes plans.

Nous ne prenons aucune décision automatisée qui produise des effets juridiques te concernant ou qui t'affecte de manière significative de façon similaire (article 22 du RGPD). Simmerset propose des dîners automatiquement, et c'est toi qui décides quoi cuisiner.

Simmerset n'est pas conçu pour que des enfants de moins de 16 ans l'utilisent seuls.

Nous ne vendons pas de données personnelles, n'affichons aucune publicité et n'utilisons aucun suivi publicitaire ou de réseaux sociaux.

16.Modifications de cette politique

Nous mettons à jour cette politique quand Simmerset ou la loi change. La date en haut de la page indique quand la version actuelle est entrée en vigueur.